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CONDITIONS GENERALES DE VENTE
LA BOUTIQUE UBISOFT
SI VOUS ACHETEZ UN PRODUIT EN TELECHARGEMENT, VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LES CONDITIONS GENERALES DE VENTE SPECIFIQUES A CE TYPE DE PRODUIT: PARAGRAPHE 6
1. CHAMP D’APPLICATION DES CONDITIONS GENERALES DE VENTE
Les présentes conditions générales (ci-après les « Conditions ») régissent tout achat effectué par une personne physique non commerçante (ci après l’ « Acheteur ») auprès de la société Ubisoft EMEA (ci-après « Ubisoft ») via les sites internets http://boutique.ubisoft.fr et http://shop.ubi.com (ci-après le « Site »). Tout achat via le Site implique l’acceptation sans réserve des Conditions par l’Acheteur.
Les Conditions peuvent être adaptées ou de modifiées à tout moment par Ubisoft. En cas de modification, les Conditions applicables seront celles en ligne à la date de la commande.
Les Conditions sont soumises à la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
2. PRESENTATION DES PRODUITS
Les produits vendus par Ubisoft sont présentés sur le Site avec leurs caractéristiques essentielles. Les photographies destinées à les présenter étant illustratives, Ubisoft vous invite à vous reporter au descriptif de chaque produit pour en connaître les caractéristiques précises, ou à contacter la hotline au numéro 0148185314. Ubisoft se réserve le droit de mettre à jour son catalogue.
Les offres de produits et prix diffusés sur le Site sont valables dans la limite des stocks disponibles.
3. PRE-COMMANDE
Ubisoft vous donne la possibilité d’acheter votre produit à l’avance en passant par la pré-commande. Vous êtes ainsi sûr d’en disposer rapidement dès la sortie officielle. La date de sortie officielle est affichée sur la fiche descriptive du produit sur le Site. Ubisoft se réserve toutefois le droit de la modifier. Si vous n’êtes pas livré dans les 30 jours de la date de sortie officielle prévue à la date de votre pré-commande, vous pouvez demander le remboursement du prix à Ubisoft.
4. COMMANDE
Le procédé dit du « double clic » vous permet de vérifier le détail de votre commande et son prix total (et de corriger d’éventuelles erreurs) avant de valider votre achat par un courrier électronique adressé à Ubisoft.
Ubisoft accuse réception de votre commande par un courrier électronique de confirmation qui constitue la preuve de la vente conclue (la « Confirmation de commande »).
Le traitement des commandes varie selon que vous achetez des produits destinés à être livrés par voie postale, ou des produits à télécharger depuis le Site sur votre ordinateur :
5. PRODUITS A LIVRER
5.1. Traitement de la commande
Après en avoir accusé réception, Ubisoft traite votre commande :
- Dès l’acceptation du paiement, si vous payez par carte bancaire,
- Dès la réception du virement bancaire, si vous payez par virement bancaire.
5.2. Paiement
Pour l’achat de produits à livrer, le paiement s’effectue comptant à la commande, soit par carte bancaire, soit par virement bancaire.
En cas d’incident de paiement, Ubisoft interrompra immédiatement le traitement de la commande et la vente sera résolue de plein droit, sans intervention du juge.
Par mesure de protection et afin de lutter contre toute fraude éventuelle, Ubisoft peut être amenée à vous demander par courrier électronique, fax ou courrier les autorisations et justificatifs adéquats et notamment copie de votre carte d’identité et/ou de votre relevé d’identité bancaire.
En cas de paiement par carte bancaire, vous pouvez payer en ligne en toute confiance en saisissant le numéro et la date d'expiration de votre carte bancaire dans les emplacements prévus à cet effet. Vos coordonnées sont cryptées et traitées sur un espace entièrement sécurisé auprès d’un organisme bancaire. Ubisoft n'a en aucun cas accès à ces informations. Dès acceptation du paiement, les informations que vous avez fournies sont effacées. C'est pourquoi elles vous sont redemandées à chaque nouvelle transaction sur le Site.
5.3. Suivi personnalisé:
La Confirmation de commande envoyée par Ubisoft vous attribue un numéro de commande. A tout moment, vous pouvez consulter l'état de votre commande ainsi que le suivi de votre livraison, en accédant à la rubrique « Mon Compte », sur la page d’accueil du Site, en entrant votre identification (adresse email et mot de passe) et en cliquant sur le numéro de votre commande.
5.4. Livraison
5.4.1. Modes de livraison
Les produits commandés sur le Site peuvent être livrés dans tout pays couvert par les services Chronopost et FedEx. Lors de votre commande, vous choisissez l’un des deux modes de livraison suivants :
- « Rapide » : la livraison est effectuée par voie postale.
- « Express » : la livraison est effectuée par Chronopost ou FedEx.
Les produits sont livrés à l'adresse de livraison indiquée dans votre commande.
Si plusieurs expéditions sont nécessaires pour une commande, seul le premier envoi est réalisé selon le mode de livraison choisi. Les envois suivants sont effectués gratuitement par voie postale.
5.4.2. Frais de livraison
La livraison en mode « Rapide » est gratuite, à partir de 29,98 euros d'achat. En deçà, la livraison est facturée à 3 euros. Pour les tarifs des modes de livraison « Express » ou « Chronopost », veuillez vous reporter aux indications portées sur le Site lors du choix du mode de livraison.
5.4.3. Délai de Livraison
Ubisoft s’engage à livrer les produits commandés dans les plus brefs délais, et au plus tard dans les 30 jours suivant la Confirmation de commande.
Les délais moyens observés pour les articles disponibles sont de :
- 1 à 2 jours pour le service Rapide,
- 24 heures pour le service Express,
- 4 heures pour le service Eclair.
Les commandes passées sur le Site sont expédiées du lundi au vendredi – hors jours fériés.
En cas de commande portant sur plusieurs produits livrables à des dates différentes, le délai de livraison de l'ensemble des produits commandés est basé sur le délai le plus long. Ubisoft se réserve toutefois la possibilité de fractionner les livraisons.
En cas de retard de livraison au delà de trente jours à compter de la Confirmation de commande, vous pouvez choisir d’annuler votre commande. Ubisoft s’engage alors à vous rembourser par virement bancaire, après demande de votre part dans la rubrique « Mon Compte »/par fax au numéro indiqué dans la section 12 ci-dessous.
5.4.4. Indisponibilité
Ubisoft vous informe par courrier électronique de toute rupture de stock et s’engage à, dans les meilleurs délais et au plus tard dans les 30 jours de votre paiement :
- vous rembourser le prix du produit indisponible par virement bancaire,
- ou vous fournir un produit d’une qualité et d’un prix équivalents. Vous avez la possibilité d’exercer votre droit de rétractation sur ce produit, c’est-à-dire de nous le retourner dans les conditions prévues à l’article 5.4.6 ci-dessous, étant précisé toutefois que les frais de retour de ce produit de substitution seront à notre charge.
5.4.5. Refus de la livraison
ATTENTION : si vous recevez un colis endommagé au cours du transport (colis ouvert, produit manquant par rapport au bon de livraison, produits cassés…), afin d’éviter les frais de retour, suivez la procédure suivante :
- Refusez le colis.
- Ne signez pas le bon de livraison. Décrivez l’anomalie sur le bon de livraison sous forme de "réserves manuscrites", accompagnée de votre signature.
- Transmettez votre réclamation avec une description de l’anomalie dans les deux jours ouvrables suivant la date de livraison parfax au 01.48.18.52.86 ou par courrier recommandé avec accusé de réception au : Service Client de La Boutique Ubisoft - 28, rue Armand Carrel - 93108 Montreuil sous Bois Cedex, qui traitera votre réclamation.
5.4.6. Droit de Rétractation :
Conformément à l’article L.121-20 du Code de la Consommation, vous disposez d’un délai de sept jours francs, à compter de la réception du produit, pour exercer un droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l'exception des frais de retour.
Les retours sont à effectuer auprès du Service Client de La Boutique Ubisoft, 28, rue Armand Carrel, 93108 Montreuil sous Bois Cedex.
Pour faciliter le retour du produit, nous vous suggérons de vous procurer un numéro de retour auprès de notre service commercial, en entrant votre identification dans la section « Mon Compte » sur le site Internet de la boutique Ubisoft (http://boutique.ubisoft.fr ou http://shop.ubi.com). Nous vous invitons à mentionner ce numéro sur votre envoi de retour.
En vertu de l’article L 121-20-2 4° du Code de la Consommation, les enregistrements audio, vidéo ou les logiciels informatiques doivent être retournés non descellés, dans un parfait état propre à une nouvelle commercialisation, et accompagnés d’une copie de la facture d'achat. Les enregistrements audio, vidéo ou les logiciels informatiques retournés ouverts, incomplets, endommagés ou détériorés ne sont pas repris.
Ubisoft s’engage à vous remplacer les produits retournés, ou, selon votre choix, à vous rembourser, sous 30 jours à compter de la réception des produits par nos services. Les envois en contre remboursement ne sont pas acceptés.
6. PRODUITS A TELECHARGER
6.1. Traitement de la commande
Après en avoir accusé réception, Ubisoft traite votre commande dès l’acceptation de votre paiement et vous communique dans votre compte client accessible en ligne, ainsi que par courrier électronique votre clef de déblocage du jeu.
6.2. Paiement
Pour l’achat de produits à télécharger, le paiement s’effectue comptant à la commande, soit par carte bancaire, soit par virement bancaire.
En cas d’incident de paiement, Ubisoft interrompra immédiatement le traitement de la commande et la vente sera résolue de plein droit, sans intervention du juge.
Vous pouvez payer en ligne en toute confiance en saisissant le numéro et la date d'expiration de votre carte bancaire dans les emplacements prévus à cet effet, sur l’espace sécurisé décrit à l’article 5.2 des présentes conditions générales de ventes ci-dessus.
6.3. Rétractation
L’opération de téléchargement des produits sur votre ordinateur au moyen de la clef qui vous est communiquée constitue à la fois un commencement d’exécution et un descellement au sens de l’article L.120-20-2 1° et 4° du Code de la Consommation. En conséquence, aucun droit de rétractation ne peut être exercé pour ces produits. Les données de téléchargement relatives à la clef de déblocage du jeu enregistrées sur le serveur d’Ubisoft feront foi.
7. PRIX ET TARIF
Nos prix sont exprimés en Euros et Toutes Taxes Comprises. Ils s'entendent hors participation aux frais de livraison.
Ubisoft se réserve le droit de modifier les prix mentionnés sur le Site, étant entendu qu’est appliqué le tarif en vigueur au jour de votre commande, dans la limite des stocks disponibles.
8. GARANTIES
8.1. Garantie contractuelle
Les produits achetés sur les boutiques Ubisoft (http://boutique.ubisoft.fr ou http://shop.ubi.com) donnent droit à une garantie contractuelle de 90 à 180 jours (voir dans la notice du produit). Tous nos produits bénéficient de la garantie Ubisoft.
Si un produit Ubisoft s’avère défectueux pendant la période de garantie initiale, l’échange est assuré gratuitement par le service consommateur Ubisoft.
Pour effectuer un retour auprès du service client Ubisoft, vous devez en faire la demande auprès du service client Ubisoft en entrant votre identification dans la section « Mon Compte » sur le site Internet de la boutique Ubisoft (http://boutique.ubisoft.fr ou http://shop.ubi.com), ou par voie postale à l’adresse mentionnée à l’article 12 des présentes conditions générales de ventes.
Pour pouvoir bénéficier de la garantie des produits il convient impérativement de conserver la facture d'achat du produit.
La garantie est exclue :
• En cas de mauvaise utilisation du produit
• En cas d’intervention sur le produit effectué sans autorisation
• En raison de l’usure normale du produit ou d’une négligence ou d’un défaut d’entretien
• En cas de dysfonctionnement résultant d’un cas de force majeure
• Si le produit ne correspond pas aux exigences de l’équipement du client, notamment incompatibilité matérielle
• En cas d’erreur de choix du client.
Le bénéficie de cette garantie contractuelle s’ajoute aux garanties légales décrites en 8.2. ci-dessous.
8.2. Garanties légales
8.2.1. Conformément aux dispositions de l’article L.211-4 du Code de la Consommation, Ubisoft s’engage à vous livrer un bien conforme au contrat.
Ubisoft s’engage à répondre des défauts de conformité existant lors de la délivrance des produits, et également des défauts de conformité résultant de l’emballage, des instructions de montage ou de l’installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité.
Conformément aux dispositions de l’article L.211-5 du Code de la Consommation, pour être conforme au contrat, le bien doit :
1° Etre propre à l’usage habituellement attendu d’un bien semblable et, le cas échéant : correspondre à la description donnée par le vendeur et posséder les qualités que celui-ci a présentées à l’acheteur sous forme d’échantillon ou de modèle ; présenter les qualités qu’un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l’étiquetage ;
2° Ou présenter les caractéristiques définies d’un commun accord par les parties ou être propre à tout usage spécial recherché par l’acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté.
Conformément à l’article L.211-12 du Code de la Consommation, l’action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance des produits.
Ubisoft s’engage à vous échanger ou à vous rembourser les produits non conformes. A cette effet, merci de nous renvoyer le ou les produits non conformes, accompagnés d’une réclamation avec une description de la non conformité par fax au 01.48.18.52.86 ou par courrier recommandé avec accusé de réception au : Service Client de La Boutique Ubisoft - 28, rue Armand Carrel - 93108 Montreuil sous Bois Cedex, qui traitera votre réclamation.
8.2.2 Conformément à l’article 1641 Code Civil, Ubisoft est tenue de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l’usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage, que l’acheteur ne l’aurait pas acquise, ou n’en aurait donné qu’un moindre prix, s’il les avait connus. En application de l’article 1648 alinéa 1er Code Civil, l’action résultant des vices cachés doit être intentée par l’acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice.
8.3. Force majeure
La responsabilité d’Ubisoft ne saurait être engagée pour les conséquences d‘un cas fortuit, fait du Prince, de force majeure, d'incendie, d'inondation ou de catastrophe naturelle, de perturbation ou de grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, ou de toute autre cause ayant des conséquences sur l’exécution de la commande.
9. PROPRIETE INTELLECTUELLE
Conformément aux dispositions notamment du Code de la Propriété Intellectuelle, Ubisoft vous consent, de façon non exclusive, une licence d'utilisation pour les produits vendus sur le Site. Cette licence comprend le droit d'utiliser les produits pour un usage strictement personnel. Ce droit est incessible. Vous ne pouvez utiliser et installer qu'un seul exemplaire du produit téléchargé sur un ordinateur ou livré par Ubisoft.
Toute reproduction ou représentation, en tout ou partie, sur un quelconque support est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon engageant la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
Toutefois, en application de l'article L.122-6-1 de ce Code, vous disposez d'un droit de reproduction exclusivement pour l'établissement d'une copie de sauvegarde, lorsque celle-ci est nécessaire pour préserver l'utilisation du logiciel.
Les produits, le contenu des produits, et tout le contenu du Site sont protégés par la législation sur le droit d'auteur et sur la propriété intellectuelle. Toute utilisation des marques, noms commerciaux, sigles, logos, dessins ou photos figurant sur le Site sans accord écrit préalable d’Ubisoft constitue une contrefaçon engageant la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
10. SANTE DES UTILISATEURS DE JEU VIDEO
Précautions à prendre dans tous les cas pour l'utilisation d'un jeu vidéo : évitez de jouer si vous êtes fatigués ou si vous manquez de sommeil. Assurez-vous que vous jouez dans une pièce bien éclairée en modérant la luminosité de votre écran. Lorsque vous utilisez un jeu vidéo susceptible d'être connecté à un écran, jouez à bonne distance de cet écran de télévision et aussi loin que le permet le cordon de raccordement. En cours d'utilisation faites des pauses de dix à quinze minutes toutes les heures.
Avertissement sur l'épilepsie :
Certaines personnes sont susceptibles de faire des crises d'épilepsie comportant, le cas échéant, des pertes de conscience à la vue, notamment, de certains types de stimulations lumineuses fortes (succession rapide d'images ou répétition de figures géométriques simples, d'éclairs ou d'expositions). Ces personnes s'exposent à des crises lorsqu'elles jouent à certains jeux vidéo comportant de telles stimulations lumineuses ; consultez votre médecin avant toute utilisation. Les parents se doivent également d'être particulièrement attentifs à leurs enfants lorsqu'ils jouent avec des jeux vidéo. Si vous-même ou votre enfant présentez un des symptômes suivants : vertige, trouble de la vision, contraction des yeux ou des muscles, trouble de l'orientation, mouvement involontaire ou convulsion, perte momentanée de conscience, il faut cesser immédiatement de jouer et consulter un médecin.
11. INFORMATIQUE ET LIBERTES
Conformément à la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification aux informations vous concernant. Pour davantage d’information concernant l’utilisation de données nominatives par Ubisoft, veuillez consulter notre Charte de Confidentialité.
12. COORDONNEES DE LA BOUTIQUE UBISOFT
UBISOFT EMEA
Service Client de La Boutique Ubisoft
28, rue Armand Carrel
93108 Montreuil sous Bois Cedex
RCS Bobigny 432 573 624
N° TVA intracommunautaire : FR 79 432 573 624
Vous pouvez contacter le Service Client en ligne personnalisé sur http://boutique.ubisoft.fr – Rubrique « Mon Compte », par téléphone au 0148185314 ou par courrier, en écrivant à :
La Boutique Ubisoft – UBISOFT EMEA
28 rue Armand Carrel
93108 Montreuil sous Bois Cedex
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